Keramikmodul zur Befeuchtung eines Luftstroms
Brevet suisse · CH696694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696694
- Numéro de demande
- CH001758/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2003
- Publié
- 28 sept. 2007
- Délivré
- 28 sept. 2007
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 6/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 1722/03 09.10.2003CH 1723/03 09.10.2003
- Fascicules
- 28.09.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.