Procédé d'extraction et procédé de purification d'une substance active utilisant le procédé d'extraction

Brevet suisse · CH696723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696723
Numéro de demande
CH000481/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 2002
Publié
31 oct. 2007
Délivré
31 oct. 2007
Radié
19 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C07B 63/00 (2006.01)
C07C 51/48 (2006.01)
C07H 1/06 (2006.01)
C07H 17/00 (2006.01)
Priorité
JP 2001-287013 20.09.2001
JP 2001 287014 20.09.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/009656 19.09.2002
Publication PCT
WO2003/027049 03.04.2003
Fascicules
31.10.2007 A5
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.09.2022

  2. 28 mai 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2011

  3. 29 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf International SA, 25, Avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

  4. 31 oct. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ezaki Glico Co., Ltd.

4-6-5, Utajima, Nishiyodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 555-8502, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KURIKI, Takashi

Suita-shi, Osaka 565-0831, JP

NISHIMURA, Takahisa

Nara-shi, Nara 631-0833, JP

SUGIMOTO Kazuhisa

Osaka 590-0042, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.