Procédé et dispositif de sciage par fil
Brevet suisse · CH696757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696757
- Numéro de demande
- CH001939/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2003
- Publié
- 30 nov. 2007
- Délivré
- 30 nov. 2007
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 57/00 (2006.01)B28D 5/04 (2006.01)
- Fascicules
- 30.11.2007 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 9 janv. 2009
Adresse modifiée
- Titulaire
- HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland SA, 42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.01.2009
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.