Procédé et dispositif de sciage par fil

Brevet suisse · CH696757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696757
Numéro de demande
CH001939/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2003
Publié
30 nov. 2007
Délivré
30 nov. 2007
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
B28D 5/04 (2006.01)
Fascicules
30.11.2007 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 9 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HCT SHAPING SYSTEMS SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland SA, 42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.01.2009

  3. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.