Hülse
Brevet suisse · CH696796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696796
- Numéro de demande
- CH001815/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2004
- Publié
- 14 déc. 2007
- Délivré
- 14 déc. 2007
- Radié
- 30 juin 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/58 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2004/000330 02.06.2004
- Publication PCT
- WO2005/117727 15.12.2005
- Fascicules
- 14.12.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.