Hülse

Brevet suisse · CH696796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696796
Numéro de demande
CH001815/2006
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2004
Publié
14 déc. 2007
Délivré
14 déc. 2007
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/58 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2004/000330 02.06.2004
Publication PCT
WO2005/117727 15.12.2005
Fascicules
14.12.2007 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.