Schraube zum Eindrehen in einen Knochen
Brevet suisse · CH696798 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696798
- Numéro de demande
- CH000103/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2004
- Publié
- 14 déc. 2007
- Délivré
- 14 déc. 2007
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)F16B 23/00 (2006.01)
- Fascicules
- 14.12.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 2 mai 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl. Ing. Wolfgang Heisel, Schmidstrasse 9, 8570 Weinfelden → Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 02.05.2009
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Inventeur
SCHMID, Edwin
D-78594 Gunningen, DE
FRITZ, Arno
D-78570 Mühlheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.