Brunnenstube
Brevet suisse · CH696814 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696814
- Numéro de demande
- CH000609/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2004
- Publié
- 14 déc. 2007
- Délivré
- 14 déc. 2007
- Radié
- 17 nov. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03B 3/08 (2006.01)B01D 21/00 (2006.01)
- Fascicules
- 14.12.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 nov. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 1 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 01.03.2014
- 22 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Remo Pedron, Schutzmühlestrasse 34, 9430 St. Margrethen → Hawle Armaturen AG, Mattenrainstrasse 9-11, 8370 Sirnach
Publié dans Swissreg le 22.09.2009
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.