Ancre d'échappement

Brevet suisse · CH696824 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696824
Numéro de demande
CH000582/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2003
Publié
14 déc. 2007
Délivré
14 déc. 2007
Radié
1 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
Fascicules
14.12.2007 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  2. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.