Ancre d'échappement
Brevet suisse · CH696824 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696824
- Numéro de demande
- CH000582/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2003
- Publié
- 14 déc. 2007
- Délivré
- 14 déc. 2007
- Radié
- 1 avr. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)
- Fascicules
- 14.12.2007 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.