Träger und optischer Sensor mit Träger
Brevet suisse · CH696826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696826
- Numéro de demande
- CH001553/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 sept. 2003
- Publié
- 14 déc. 2007
- Délivré
- 14 déc. 2007
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G12B 9/08 (2006.01)G02B 7/24 (2006.01)G01C 25/00 (2006.01)G01J 1/04 (2006.01)
- Fascicules
- 14.12.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 29 avr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Baumer Innotec AG, Hummelstrasse 17, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 29.04.2011
- 14 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.