Träger und optischer Sensor mit Träger

Brevet suisse · CH696826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696826
Numéro de demande
CH001553/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2003
Publié
14 déc. 2007
Délivré
14 déc. 2007
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G12B 9/08 (2006.01)
G02B 7/24 (2006.01)
G01C 25/00 (2006.01)
G01J 1/04 (2006.01)
Fascicules
14.12.2007 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 29 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Baumer Innotec AG, Hummelstrasse 17, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 29.04.2011

  3. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.