Ringförmiges Schmuckstück
Brevet suisse · CH696832 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696832
- Numéro de demande
- CH001379/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 août 2003
- Publié
- 28 déc. 2007
- Délivré
- 31 déc. 2007
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44C 13/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.12.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.