Thermische Turbomaschine
Brevet suisse · CH696854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696854
- Numéro de demande
- CH000674/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2003
- Publié
- 28 déc. 2007
- Délivré
- 31 déc. 2007
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 11/12 (2006.01)
- Fascicules
- 31.12.2007 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 28 déc. 2007
Transféré
- Titulaire
- ALSTOM (Switzerland) Ltd, CHSP Intellectual Property, Brown Boveri Strasse 7/699/5, 5401 Baden → ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.