Gartenkamin

Brevet suisse · CH696855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696855
Numéro de demande
CH000102/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 janv. 2004
Publié
28 déc. 2007
Délivré
31 déc. 2007
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/18 (2006.01)
F24B 1/195 (2006.01)
A47J 37/07 (2006.01)
Fascicules
31.12.2007 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Titulaire

zindel engineering + design

ZINDEL CONSULTING

Schwerzistrasse 4, 8807 Freienbach

Inventeur

Jacques Zindel

8805 Richterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.