Mouvement de montre
Brevet suisse · CH696862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696862
- Numéro de demande
- CH001711/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2003
- Publié
- 28 déc. 2007
- Délivré
- 31 déc. 2007
- Radié
- 8 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 29/02 (2006.01)G04B 33/00 (2006.01)
- Fascicules
- 31.12.2007 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 juin 2020
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 9 juin 2017
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 09.06.2017
3 entrées antérieures
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 9 juil. 2016
Transféré
- Titulaire
- Peter Constant Stas, chemin de Lulasse 53, 1253 Vandoeuvres → Frédérique Constant Holding SA, chemin du Champ-des-Filles 32, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 09.07.2016
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.