Geschosszünder
Brevet suisse · CH696892 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696892
- Numéro de demande
- CH000063/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2004
- Publié
- 15 janv. 2008
- Délivré
- 15 janv. 2008
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42C 1/00 (2006.01)F42C 15/188 (2006.01)F42C 15/20 (2006.01)F42C 15/31 (2006.01)F42C 15/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 103 02 967.2 25.01.2003
- Fascicules
- 15.01.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 9 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 09.07.2014
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Transféré
- Titulaire
- Junghans Feinwerktechnik GmbH & Co.KG, Geisshaldenstrasse 49, 78713 Schramberg, Allemagne → JUNGHANS Microtec GmbH, Unterbergenweg 10, 78655 Dunningen-Seedorf, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Inventeur
78727 Oberndorf a/N, DE
87087 Mönchweiler, DE
78713 Schramberg, DE
77761 Schiltach, DE
78048 VS-Villingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.