Dekoratives Gebilde zum Anbringen an einer Wand oder dergleichen
Brevet suisse · CH696898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696898
- Numéro de demande
- CH001090/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2004
- Publié
- 15 janv. 2008
- Délivré
- 15 janv. 2008
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 11/14 (2006.01)
- Fascicules
- 15.01.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.