Leichtbau-Schornstein-Element

Brevet suisse · CH696912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696912
Numéro de demande
CH000115/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2004
Publié
31 janv. 2008
Délivré
31 janv. 2008
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 203 02 781.7 18.02.2003
Fascicules
31.01.2008 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 25 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ALTHOFF Patentanwaltsbüro, Lättenstrasse 6a, 8185 Winkel → ALTHOFF, Patentanwaltsbüro, Lättenstrasse 6a, 8185 Winkel

    Publié dans Swissreg le 25.07.2009

  3. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Kögler GmbH & Co Calw KG

Im Feldle 9, 75365 Calw, DE

Mandataire

ALTHOFF Patentanwaltsbüro

Lättenstrasse 6a, 8185 Winkel

Inventeur

Horst Kögler

75382 Althengstett, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.