SYSTÈME DE COMMANDE DE PEIGNEUSE AVEC UN BUS INDUSTRIEL
Brevet suisse · CH696935 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696935
- Numéro de demande
- CH000848/2006
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2006
- Publié
- 15 févr. 2008
- Délivré
- 15 févr. 2008
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01G 19/26 (2006.01)G05B 19/05 (2006.01)
- Priorité
- CN 200510027373.9 30.06.2005
- Fascicules
- 15.02.2008 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 15 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 623, 8039 Zürich → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Pei-Zhong Li
Shanghai, CN
Dan-Qing Gu
Shanghai, CN
Hui-Fang Zhang
Shanghai, CN
Chun-Hong Chen
Shanghai, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.