Pièce d'horlogerie

Brevet suisse · CH696946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH696946
Numéro de demande
CH000608/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2003
Publié
15 févr. 2008
Délivré
15 févr. 2008
Radié
4 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/08 (2006.01)
G04B 19/20 (2006.01)
Fascicules
15.02.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Richemont International SA

10, route des Biches, 1752 Villars-Sur-Glane

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jean Daniel Dubois

1341 L' Orient

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.