Einhändig bedienbares Ess-Besteck
Brevet suisse · CH696959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696959
- Numéro de demande
- CH002069/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2004
- Publié
- 29 févr. 2008
- Délivré
- 29 févr. 2008
- Radié
- 14 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47G 21/08 (2006.01)
- Fascicules
- 29.02.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 14.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 14.12.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 31 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.03.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 11 mai 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- Roland Kyburz, Buchweg 4, 5018 Erlinsbach → Roland Kyburz, Kilbigstrasse 7B, 5018 Erlinsbach
Publié dans Swissreg le 11.05.2013
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.