Récipient souple pour liquide
Brevet suisse · CH696968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH696968
- Numéro de demande
- CH002147/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2003
- Publié
- 29 févr. 2008
- Délivré
- 29 févr. 2008
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 30/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 564/03 01.04.2003
- Fascicules
- 29.02.2008 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie SA, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- PAKERMAN S.A., Rue de Saint-Léger 28, 1204 Genève → PEPUP S.A., Quai des Forces-Motrices 14, 1204 Genève
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.