Bügelstation
Brevet suisse · CH697011 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697011
- Numéro de demande
- CH001181/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2004
- Publié
- 14 mars 2008
- Délivré
- 14 mars 2008
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 69/04 (2006.01)D06F 71/04 (2006.01)
- Fascicules
- 14.03.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 6 sept. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 06.09.2008
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.