Pièce d'horlogerie à animation

Brevet suisse · CH697018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697018
Numéro de demande
CH002004/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2004
Publié
14 mars 2008
Délivré
14 mars 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 45/00 (2006.01)
Fascicules
14.03.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 14 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.