Pièce d'horlogerie à animation
Brevet suisse · CH697018 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697018
- Numéro de demande
- CH002004/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2004
- Publié
- 14 mars 2008
- Délivré
- 14 mars 2008
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 45/00 (2006.01)
- Fascicules
- 14.03.2008 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 14 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Jan Dubois
2300 La Chaux-de-Fonds
Pierre Sirikan Koukjian
28043 Madrid, ES
Claret, Christophe
2025, Chez-le-Bart
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.