Dispositif de sciage par fil

Brevet suisse · CH697024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697024
Numéro de demande
CH001896/2000
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2000
Publié
31 mars 2008
Délivré
31 mars 2008
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 5/04 (2006.01)
B23D 57/00 (2006.01)
Fascicules
31.03.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 9 janv. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    HCT Shaping Systems SA, Route de Genève 42, 1033 Cheseaux → Applied Materials Switzerland SA, 42 route de Genéve, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 09.01.2009

  3. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.