Stichsägeblatt

Brevet suisse · CH697059 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697059
Numéro de demande
CH001421/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 2004
Publié
15 avr. 2008
Délivré
15 avr. 2008
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 61/12 (2006.01)
B27B 33/02 (2006.01)
B23D 49/00 (2006.01)
Priorité
DE 203 16 149.1 18.10.2003
Fascicules
15.04.2008 A5
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Daniel Grolimund

4528 Zuchwil

Martin Kocher

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.