Actionneur électrostatique à peignes interdigités

Brevet suisse · CH697078 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697078
Numéro de demande
CH001820/2006
Type
Brevet suisse
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2006
Publié
15 avr. 2008
Délivré
15 avr. 2008
Fin de la protection au plus tard
12 nov. 2026
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02N 1/00 (2006.01)
Fascicules
15.04.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 15 avr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Lionel Paratte

2000 Neuchâtel

Wilfried Noell

2000 Neuchâtel

Yves Pétremand

1400 Yverdon

Nicolas Golay

2000 Neuchâtel

Martin Bisig

4528 Zuchwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.