Chaussure de sport avec décoration

Brevet suisse · CH697115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697115
Numéro de demande
CH000615/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2004
Publié
15 mai 2008
Délivré
15 mai 2008
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
Fascicules
15.05.2008 A5
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.