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Brevet suisse · CH697122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697122
Numéro de demande
CH001215/2003
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2003
Publié
15 mai 2008
Délivré
15 mai 2008
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 1/02 (2006.01)
A62B 1/04 (2006.01)
Fascicules
15.05.2008 A5
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 15 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Michel Resegatti

6913 Carabbia

Mandataire

Ing. C. Gaggini Brevetti - Marchi

Via ai Campi 6, 6982 Agno

Inventeur

Michael Resegatti

6913 Carabbia

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.