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Brevet suisse · CH697133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697133
- Numéro de demande
- CH001690/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2003
- Publié
- 15 mai 2008
- Délivré
- 15 mai 2008
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 19/18 (2006.01)B65D 21/02 (2006.01)B65D 19/02 (2006.01)B65D 90/14 (2006.01)B65D 19/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 202 15 449.1 08.10.2002
- Fascicules
- 15.05.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 15 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Fritz August Bittmann
55590 Meisenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.