Réducteur de bruit aéro/hydro-dynamique
Brevet suisse · CH697204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697204
- Numéro de demande
- CH000596/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2004
- Publié
- 13 juin 2008
- Délivré
- 25 juin 2008
- Radié
- 25 juin 2008
- Motif
- Renonciation
- Classes CIB
- F03D 11/00 (2006.01)B63H 1/18 (2006.01)B64C 3/18 (2006.01)
- Fascicules
- 25.06.2008 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2012
- 13 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.