Cadran
Brevet suisse · CH697210 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697210
- Numéro de demande
- CH000561/2003
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 2003
- Publié
- 13 juin 2008
- Délivré
- 25 juin 2008
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/32 (2006.01)
- Fascicules
- 25.06.2008 A5
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 15 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 15.04.2011
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Christophe Saam, Patents & Technology Surveys SA, Faubourg du Lac 2, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 13 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.