Elektrische Spule
Brevet suisse · CH697212 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697212
- Numéro de demande
- CH001167/2007
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2007
- Publié
- 13 juin 2008
- Délivré
- 25 juin 2008
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H01F 5/04 (2006.01)
- Fascicules
- 25.06.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 nov. 2008
Transféré
- Titulaire
- Microcomponents SA, Maienstrasse 11, 2540 Grenchen → ETA SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans Swissreg le 22.11.2008
- 13 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.