Gasgekühlter Generator
Brevet suisse · CH697214 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697214
- Numéro de demande
- CH000380/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2005
- Publié
- 13 juin 2008
- Délivré
- 25 juin 2008
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 9/16 (2006.01)H02K 19/38 (2006.01)
- Fascicules
- 25.06.2008 A5
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 29 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 29.01.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 juin 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALSTOM Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 13 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2008
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
Michel Bresson
90000 Belfort, FR
Dominique Chadouteau
90000 Belfort, FR
Lennart Diestel-Feddersen
5200 Brugg
Izquierdo, Alberto
5432, Neuenhof
Meylan, René
1400, Yverdon-les-Bains
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.