Article à base de zircone, son utilisation comme élément d'habillement résistant à l'usure d'une montre-bracelet, et procédé d'obtention d'un tel article

Brevet suisse · CH697241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697241
Numéro de demande
CH000569/1998
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1998
Publié
31 juil. 2008
Délivré
31 juil. 2008
Radié
9 mars 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C04B 41/87 (2006.01)
C04B 35/486 (2006.01)
G04B 37/22 (2006.01)
Fascicules
31.07.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 12.03.2018

  2. 31 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2008

Parties

Titulaire

ASULAB SA

Asulab S.A.

Faubourg du Lac 6, 2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Béatrice Michel

1588 Montet sur Cudrefin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.