Mécanisme desmodromique à cames

Brevet suisse · CH697259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697259
Numéro de demande
CH000662/1997
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1997
Publié
31 juil. 2008
Délivré
31 juil. 2008
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 25/06 (2006.01)
Fascicules
31.07.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 31 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2008

Parties

Titulaire

Roger Bajulaz

1292 Chambésy

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Roger Bajulaz

1292 Chambésy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.