Ringförmiger Reflektor für eine Leuchte
Brevet suisse · CH697262 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697262
- Numéro de demande
- CH000165/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2005
- Publié
- 31 juil. 2008
- Délivré
- 31 juil. 2008
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 7/00 (2006.01)F21V 7/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 10 2004 006 003.7 06.02.2004
- Fascicules
- 31.07.2008 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 31 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Christian Susana
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.