Dispositif de remontoir

Brevet suisse · CH697270 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697270
Numéro de demande
CH000111/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2004
Publié
31 juil. 2008
Délivré
31 juil. 2008
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 3/06 (2006.01)
Fascicules
31.07.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 1 janv. 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.01.2013

  3. 31 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.