Dispositif de remontoir
Brevet suisse · CH697270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697270
- Numéro de demande
- CH000111/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2004
- Publié
- 31 juil. 2008
- Délivré
- 31 juil. 2008
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 3/06 (2006.01)
- Fascicules
- 31.07.2008 B1
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 1 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.01.2013
- 31 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.