Zwischenwirbelprothese
Brevet suisse · CH697330 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697330
- Numéro de demande
- CH002160/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2004
- Publié
- 29 août 2008
- Délivré
- 29 août 2008
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Fascicules
- 29.08.2008 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 29 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.