Spinn- oder Zwirnring mit Rostschutzeigenschaften
Brevet suisse · CH697404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697404
- Numéro de demande
- CH001880/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 nov. 2004
- Publié
- 30 sept. 2008
- Délivré
- 30 sept. 2008
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01H 7/60 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2008 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 30 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.