Handhabungssystem
Brevet suisse · CH697416 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697416
- Numéro de demande
- CH000171/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2005
- Publié
- 30 sept. 2008
- Délivré
- 30 sept. 2008
- Radié
- 29 févr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 7/04 (2006.01)B23Q 1/25 (2006.01)B65G 61/00 (2006.01)B25J 9/02 (2006.01)
- Fascicules
- 30.09.2008 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 11 sept. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.09.2009
- 30 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.