Wassersportgerät
Brevet suisse · CH697435 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697435
- Numéro de demande
- CH000866/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2005
- Publié
- 15 oct. 2008
- Délivré
- 15 oct. 2008
- Radié
- 31 mai 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 16/18 (2006.01)
- Fascicules
- 15.10.2008 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 15 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.