Coque coudée pour éléments de pompage et de réfrigération

Brevet suisse · CH697449 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697449
Numéro de demande
CH001625/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2004
Publié
15 oct. 2008
Délivré
15 oct. 2008
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/22 (2006.01)
F25D 21/14 (2006.01)
Fascicules
15.10.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 15 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

Parties

Titulaire

Gotec SA

Gotec S.A.

59, Rue des Casernes, 1950 Sion

Mandataire

P&TS SA

Patents & Technology Surveys SA

Rue des Terreaux 7 Case postale 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ivan Rossier

1969 St-Martin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.