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Brevet suisse · CH697498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697498
Numéro de demande
CH002134/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2004
Publié
14 nov. 2008
Délivré
14 nov. 2008
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 1/10 (2006.01)
Fascicules
14.11.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 14 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2008

Parties

Titulaire

Wenger S.A.

63, route de Bâle, 2800 Delémont

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

KOTTELAT, Claude

CH-2822 Coux

Sandro Faivre

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.