Bracelet muni d'un fermoir

Brevet suisse · CH697522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697522
Numéro de demande
CH001668/2001
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2001
Publié
28 nov. 2008
Délivré
28 nov. 2008
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/24 (2006.01)
Fascicules
28.11.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 30 oct. 2010

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Tag Heuer S.A., 14a, avenue Champs-Montants, 2074 Marin-Epanier → LVMH Swiss Manufactures SA, Rue L.-J. Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 30.10.2010

  4. 28 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

Parties

Titulaire

LVMH Swiss Manufactures SA

Rue L.-J. Chevrolet 6a, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Guillaume Tetu

2000 Neuchâtel

François Burgener

2012 Auvenier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.