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Brevet suisse · CH697545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697545
Numéro de demande
CH000448/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2005
Publié
28 nov. 2008
Délivré
28 nov. 2008
Radié
16 mars 2025
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01B 7/16 (2006.01)
Fascicules
28.11.2008 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2025

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    16.03.2025
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 16.03.2025

  2. 3 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.06.2024

  3. 6 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.06.2023

  4. 4 févr. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sensormate AG, Oberschneit, 8523 Hagenbuch → Sensormate AG, Steigweg 8, 8355 Aadorf

    Publié dans Swissreg le 04.02.2014

  5. 4 févr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 04.02.2014

  6. 28 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.