Spoiler laterali per automobile
Brevet suisse · CH697554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697554
- Numéro de demande
- CH000630/2008
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2008
- Publié
- 28 nov. 2008
- Délivré
- 28 nov. 2008
- Radié
- 30 avr. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 37/02 (2006.01)
- Fascicules
- 28.11.2008 B1
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
- 28 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.