Bagger

Brevet suisse · CH697556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697556
Numéro de demande
CH000231/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2005
Publié
28 nov. 2008
Délivré
28 nov. 2008
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/10 (2006.01)
E02F 9/04 (2006.01)
Fascicules
28.11.2008 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 7 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Urs Wegmann, Patentanwalt, Saschela 3, 9479 Oberschan → Urs Wegmann, Dipl.-Ing., Saschela, 9479 Oberschan

    Publié dans Swissreg le 07.08.2009

  3. 28 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

Parties

Inventeur

Sebastian Walch

6830 Rankweil, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.