Brennstoffeinspritzventil

Brevet suisse · CH697562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697562
Numéro de demande
CH001315/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2005
Publié
28 nov. 2008
Délivré
28 nov. 2008
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 47/02 (2006.01)
F02M 59/46 (2006.01)
F02M 61/16 (2006.01)
Fascicules
28.11.2008 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 29 mars 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  3. 28 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.