Brennstoffeinspritzventil
Brevet suisse · CH697562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697562
- Numéro de demande
- CH001315/2005
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2005
- Publié
- 28 nov. 2008
- Délivré
- 28 nov. 2008
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 47/02 (2006.01)F02M 59/46 (2006.01)F02M 61/16 (2006.01)
- Fascicules
- 28.11.2008 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 28 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.11.2008
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.