Machine d'usinage par électroérosion

Brevet suisse · CH697601 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697601
Numéro de demande
CH000994/2008
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2008
Publié
15 déc. 2008
Délivré
15 déc. 2008
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 7/36 (2006.01)
Fascicules
15.12.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 17 oct. 2011

    Adresse modifiée

    Titulaire
    AGIE SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone, Charmilles Technologies S.A., Rue du Pré-de-la-Fontaine 8-10, 1217 Marin → Charmilles Technologies S.A., Rue du Pré-de-la-Fontaine 8-10, 1217 Marin, Agie Charmilles SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  3. 17 oct. 2011

    Transféré

    Titulaire
    Charmilles Technologies S.A., Rue du Pré-de-la-Fontaine 8-10, 1217 Marin, Agie Charmilles SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone → Agie Charmilles SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone

    Publié dans Swissreg le 17.10.2011

  4. 4 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Patentabteilung, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen → Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 04.08.2009

  5. 15 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2008

Parties

Inventeur

Gérardin Hervé

74250 Peillonnex, FR

Nicolas Fujise

1233 Lully

Serge Mercier

01630 St. Genis Pouilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.