Offenend-Spinnrotor

Brevet suisse · CH697610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697610
Numéro de demande
CH000723/2005
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2005
Publié
15 déc. 2008
Délivré
15 déc. 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 4/10 (2006.01)
Priorité
DE 10 2004 021 356.9 26.04.2004
Fascicules
15.12.2008 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 3 nov. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2009

  3. 15 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2008

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

Mandataire

Zimmerli, Wagner & Partner AG

Apollostrasse 2 Postfach 1021, 8032 Zürich

Inventeur

Mathias Burchert

73760 Ostfildern, DE

Bernd Loos

73072 Winzingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.