Couteau de poche pliant

Brevet suisse · CH697628 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697628
Numéro de demande
CH001715/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2004
Publié
31 déc. 2008
Délivré
31 déc. 2008
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 11/00 (2006.01)
B26B 1/10 (2006.01)
Fascicules
31.12.2008 B1
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 15 avr. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 15.04.2011

  3. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Titulaire

Wenger S.A.

Route de Bâle 63, 2800 Delémont

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Claude Kottelat

2822 Courroux

Sandro Faivre

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.