Snowboard-Bindung mit verkleinertem Vertikalprofil
Brevet suisse · CH697638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH697638
- Numéro de demande
- CH001726/2004
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2004
- Publié
- 31 déc. 2008
- Délivré
- 31 déc. 2008
- Radié
- 19 oct. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 10/690,491 21.10.2003
- Fascicules
- 31.12.2008 B1
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 19.10.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 19.10.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 31 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Gregory Aaron Dean
Shelburne, Vermont 05482, US
Poscich, Douglas V.
Hinesburg, Vermont 05461, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.