Snowboard-Bindung mit verkleinertem Vertikalprofil

Brevet suisse · CH697638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH697638
Numéro de demande
CH001726/2004
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2004
Publié
31 déc. 2008
Délivré
31 déc. 2008
Radié
19 oct. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
US 10/690,491 21.10.2003
Fascicules
31.12.2008 B1
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    19.10.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 19.10.2024

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  4. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  5. 31 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

Parties

Inventeur

Gregory Aaron Dean

Shelburne, Vermont 05482, US

Poscich, Douglas V.

Hinesburg, Vermont 05461, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.